Elisabeth Mortier


Autre nom possible de la personne recherchée:
Elisabeth Hours Elisabeth Mortier-Hours
De: Elisabeth Mortier, épouse Hours
vice-présidente au tribunal de grande instance de Montargis
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Elisabeth Mortier, épouse Hours
vice-présidente audit tribunal du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Montargis
Vice-présidente du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Montargis
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montargis"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Mortier (Elisabeth), épouse Hours
vice-présidente (Montargis)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Mortier (Elisabeth), épouse Hours
vice-présidente (Montargis)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Elisabeth Mortier, épouse Hours
juge audit tribunal, chargée du service du tribunal d'instance de Gien
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Montargis
Vice-présidente du second grade
Remplace:
M. Engelhard
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Montargis
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montargis"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Mortier (Elisabeth), épouse Hours
juge (Montargis), tribunal d'instance (Gien)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Mortier (Elisabeth), épouse Hours
juge (Montargis), tribunal d'instance (Gien)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Mortier (Elisabeth), épouse Hours
juge (Montargis), tribunal d'instance (Gien)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Elisabeth Mortier, épouse Hours
juge au tribunal de grande instance de La Rochelle, chargé du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Montargis
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Gien
Remplace:
M. Bersch
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Montargis
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montargis"
tribunal_instance="Gien"
JORFTEXT000000193937(source JORF)
nomination
30 Août 199630/08/1996
De: Mortier (Elisabeth), épouse Hours
juge (La Rochelle), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.